Top 6 des questions sur la gestion des IFRS 16 avec LucaNet

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Les entreprises sont tenues d'appliquer la nouvelle norme IFRS 16 pour les exercices fiscaux commençant le 1er janvier 2019 ou après. L’IFRS 16 ayant remplacé l’ancienne IAS 17, elle présente de nouvelles règles pour la comptabilisation des contrats de location – y compris une obligation générale de comptabiliser les actifs du droit d'utilisation et les passifs de location, ce qui exigera un effort important de conversion, en particulier de la part des preneurs. Notre outil de gestion des contrats de location vous aide, en tant que preneur, non seulement à préparer et à évaluer les contrats de location conformément à la norme IFRS 16, mais aussi à traiter les informations à fournir.

Les exigences d’informations qualitatives et quantitatives demandées par l’IFRS 16

L'IFRS 16 comprend des exigences d'informations qualitatives et quantitatives étendues pour les contrats de location. Heureusement, le module de gestion des contrats de LucaNet permet de générer facilement la majeure partie des informations quantitatives. Cet article présente un aperçu condensé des options à votre disposition et répond aux six questions les plus fréquentes :

Les informations quantitatives exigées pour les locataires conformément à l’IFRS 16 :

Présentation des informations quantitatives dans l'outil LucaNet pour la gestion des contrats de location

Fig. 1 : Informations à fournir conformément aux normes IFRS 16.53 et IFRS 16.58 dans un registre statistique.

Dans l'outil de gestion des contrats de location, les informations quantitatives sont présentées dans un rapport statistique distinct. La fonction de liste déroulante permet d'afficher simplement les valeurs par contrat de location, gérés dans la dimension « centre de coûts » ou dans la dimension « partenaire ».

Question 1 : Comment gérer les catégories d’actifs ? 

Selon l’IFRS 16 16.53(a), les preneurs sont tenus de soumettre une liste des éléments de dépréciation des actifs du droit d'utilisation par catégorie d'actifs. Avec notre module de gestion des contrats vous pouvez ajouter une classe d'actifs à chaque contrat en tant qu'information séparée et l'ajouter ensuite aux comptes IFRS 16 en tant que suffixe. Les différentes catégories d'actifs seront alors présentées dans une vue d'ensemble structurée.

En outre, vous pouvez utiliser l'outil pour décomposer les valeurs comptables des actifs du droit d'utilisation par catégorie d'actifs conformément à la norme IFRS 16.53(j).

Question 2 : Comment puis-je gérer les dépenses liées aux baux à court terme et aux baux portant sur des actifs de faible valeur ?

D’après l'IFRS 16.6, la comptabilisation des actifs et des passifs pour les contrats de location à court terme (ceux qui ne durent pas plus d'un an) et les contrats de location impliquant des actifs secondaires de faible valeur sont facultatifs. Si vous bénéficiez de cette exemption, vous devrez déclarer séparément les dépenses liées à ces contrats, conformément à la norme IFRS 16.53(c) et (d). LucaNet prévoit une séparation claire des dépenses correspondantes. Une exemption s'applique également aux baux de courte durée ne dépassant pas un mois. Dans ce cas, vous n'êtes pas tenu d'inclure les dépenses correspondantes dans les déclarations.

Question 3 : Comment dois-je procéder pour les dépenses relatives aux paiements variables de location qui ne sont pas incluses dans les engagements de location ?

Les paiements variables au titre de la location, qui ne sont pas liés à un indice ou à un prix, doivent être comptabilisés en charges et ne sont pas inclus dans l'évaluation du passif au titre de la location. Dans ce cas, vous devez toutefois indiquer ces dépenses dans les notes. Comme l'outil comptabilisera ces dépenses sur un compte séparé, elles peuvent également être affichées séparément dans LucaNet. 

Question 4 : Comment dois-je gérer les flux de trésorerie pour les contrats de location ?

LucaNet produit toutes les comptabilisations, y compris les flux correspondants. Ainsi vous pouvez visualiser l’intégralité de vos flux de trésorerie liés à vos contrats de location dans LucaNet, tout en excluant les transactions qui n'ont pas d'incidence sur la trésorerie (en différenciant les charges d'intérêts courus relatives aux paiements non mensuels, par exemple).

Question 5 : Comment gérer les ajouts aux biens soumis au droit d'utilisation ?

Figure 2 : Tableau des actifs immobilisés affichant les droits d'utilisation par catégorie d'actifs

Les « types de transaction » (flux) vous permettent également de présenter les ajouts aux biens en droit d'usage - ainsi que toutes les autres transactions, telles que les cessions ou les réévaluations - dans un tableau séparé.

Question 6 : Comment dois-je aborder l'analyse de maturité selon l'IFRS 7 ?

L'IFRS 16.58 exige que vous, en tant que preneur, divulguiez une analyse des échéances des futurs paiements de location conformément à l'IFRS 7 – une analyse qui est distincte des analyses des échéances des autres passifs financiers. Comme les paiements de location non actualisés doivent être pris en compte dans cette analyse de maturité, l'outil calcule tous les contrats avec un taux d'actualisation de 0 % en arrière-plan. Les paiements de location seront ensuite comptabilisés dans des comptes statistiques et répartis : 

  • À court terme (jusqu'à un an),
  • À moyen terme (entre un et cinq ans), et
  • Une partie à long terme (après cinq ans).

Plus d'informations sur les IFRS 16

Notre équipe IFRS 16 sera heureuse de vous présenter la solution de LucaNet pour la comptabilisation des contrats de location. Si vous êtes intéressé, il vous suffit de contacter nos experts à l'adresse ifrs16@lucanet.com.

Vous pouvez également télécharger notre brochure dédiée à notre module LucaNet de gestion IFRS16 :

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